Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA CUVEE JEAN D'ALIBERT
LES CELLIERS JEAN D'ALIBERT, société anonyme

Numéro de dépôt :
1546951
Date de dépôt :
17/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/08/2009

Présentation de la marque LA CUVEE JEAN D'ALIBERT

Déposée le 17 août 1989 par la Société Anonyme (SA) LES CELLIERS JEAN D'ALIBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA CUVEE JEAN D'ALIBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES CELLIERS JEAN D'ALIBERT domicilié(e) Lieu-dit " Violet ", 11160 PEYRIAC-MINERVOIS (dossier no 2150887) - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 605 247 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2150887) - France.

La marque LA CUVEE JEAN D'ALIBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1546951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA CUVEE JEAN D'ALIBERT est expirée depuis le 17 août 2009.

LES CELLIERS JEAN D'ALIBERT a également déposé les autres marques suivantes : LES CELLIERS JEAN D'ALIBERT , LE CELLIER D'EOLE , SANCLARA VIURA CHARDONNAY , Rafael Estate


LES CELLIERS JEAN D'ALIBERT, société anonyme - Lieu-dit " Violet ", 11160 PEYRIAC-MINERVOIS (dossier no 2150887) - France - SIREN 314605247


APPLIMA S.A. - (dossier no 2150887) - France


Renouvellement sans limitation le 12 août 1999 n°2150887 - Publication au BOPI 1999-08-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06

Inscription le 11 août 1999 - Changement de dénomination n°283564 - Publication au BOPI 1999-08-11

Inscription le 11 août 1999 - Changement de dénomination n°283563 - Publication au BOPI 1999-08-11

Vins, vins mousseux